Nom, Prénom ou DÉNOMINATION *
Email *
Adresse : numéro et voie *
Commune *
Date d'acquisition
Numéro du lot *
SITUE Rue, Avenue, Square: *
Superficie Du Terrain *
Maison : *
AubépineBruyèreChévrefeuilleDahliaÉglantine
Projet Type homologué par l'ASLCProjet SpécifiqueProjets Autres
a. Extension, modification de volumeb. Abri de jardinc. Véranda
d. Pose de Velux à l'arrièree. Extension de garagef. Cheminée
g. Ouverture baie(s) ou porte(s)h. Montée de garagei. Antenne
j. Pose de volets roulantsk. Recours à des matériaux non-homologuésl. Autres
Informations Supplémentaires (détails précisant la demande) : *
Joindre à la demande tous les éléments qui permettront au Comité Syndical de juger, sans ambiguité, de sa conformité au Cahier des Charges, et d'être en mesure de s'assurer de la conformité précise de sa réalisation. Selon les cas :*
plan masse 1/2000plans, élévations au 1/100 èmecroquis cotés
calcul des surfaces ajoutéesavis des voisins (cf. 'attestation')documents fournisseurs
points spécifiques du projetphotographies de l'environnement
Les travaux envisagés nécessitent-ils une autorisation de l'Administration? (Déclaration de Travaux, Permis de Construire, autres.) Si oui, veuillez joindre obligatoirement une copie conforme de la demande complète pour information.
Date de début des travaux:
Date de fin des travaux:
Durée maximum des travaux (semaines):
AUTRES RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES A L'EXAMEN DE CONFORMITÉ
* emprise au sol ajoutée (hors-œuvres du bâtiment existant).
Date:
Nature:
Accord ASLC
OuiNon
m2 déjà créés
Si l'une quelconque des modifications ou travaux effectués depuis l'origine n'était pas conforme au Cahier des Charges actuel, en indiquer les raisons ci-dessous et les dispositions prises pour y satisfaire.
Indiquer ci-dessous les non-conformités au Cahier des Charges et les dispositions prises pour y remédier.
Le demandeur déclare être à jour de ses cotisations et s'engager à respecter en tout point le cahier des charges, ainsi que les dispositions mentionnées aux § 7 et 8 ci-dessus et à se conformer aux décisions de l'ASLC. Afin d'éviter que des difficultés majeures surgissent dans la réalisation du projet, il souscrira les assurances garantissant une bonne fin des travaux (assurance maître d'ouvrage).
Je certifie l’exactitude de mes informations et approuve cette demande.