Depuis le début des années soixante-dix, l’existence et le respect d’un cahier des charges instituant des règles de droit privé s’ajoutant aux réglementations publiques ont contribué à maintenir à Chamfleury un environnement agréable, dans l’ensemble, en comparaison d’autres résidences de même type. Dans cette perspective, les règles instituées par le cahier des charges sont opposables à tous les résidents de Chamfleury.

Le cahier des charges a fait l’objet d’une remise à jour complète en 2002


Il a ensuite été amendé par décisions successives en Assemblées Générales
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Informations Pratiques

Le Comité Syndical est chargé par l’Assemblée Générale d’agréer les matériaux jugés équivalents à ceux d’origine. Ils seront définis par leurs références commerciales ou, à défaut, par l’ensemble de leurs caractéristiques obligatoires.

Nous tenons à jour ce « Dossier Informations Pratiques » afin d’élargir, en fonction de l’actualité technique et économique, la liste des produits qui entrent dans la composition du paysage et des constructions de Chamfleury.