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Cahier des charges : Assemblée Générale Extraordinaire le 20 Septembre 2019

Chers Résidents,

En 2002, lors de la première révision importante du cahier des charges, c’est le paysage d’ensemble de la résidence, qui avait été ainsi souligné : perspectives des rues, des jardins ouverts, des façades des maisons visibles, des volumes construits maintenus dans leur aspect d’origine. Dans cet esprit, des « travaux modificatifs », autorisés et contrôlés, avaient été institués. Deux décennies plus tard, cinquante ans après la construction de la résidence, grâce à l’adhésion collective à ce modèle et à la vigilance des comités syndicaux, qui se sont succédé, le pari a été dans l’ensemble tenu, avec les débordements et les excès de toute communauté humaine.

Depuis 2002 des résolutions ont été adoptées lors de nos Assemblées Générales Ordinaires ou bien Extraordinaires. Ces différentes résolutions peuvent être consultées sur notre site www.chamfleury.com

Pour avoir un nouveau Cahier des Charges concis et complet, le Comité Syndical désire travailler ce document en collaboration avec les résidents de Chamfleury.

Toute personne souhaitant apporter une modification au Cahier des Charges rédige et prépare une note complète à adresser au Comité Syndical AVANT le 30 AVRIL 2019 IMPÉRATIVEMENT.

Merci de faire parvenir vos suggestions soit :

  • par mail : président@chamfleury.com
  • par courrier : Comité Syndical de Chamfleury – Centre Alfred de Vigny – 24 avenue du Lycée – 78960 Voisins-le-Bretonneux

 

Une étude des documents reçus sera effectuée par le groupe de travail  « Modifications du Cahier des Charges » et deux réunions d’échanges sont prévues avec les résidents aux dates suivantes :

  • 7 Juin 2019  : Présentation aux résidents des propositions de modifications au Cahier des Charges établies par le Groupe  de travail.
  • 13 Juin 2019 : Projets de modifications au Cahier des Charges présentés par les résidents.

 

Ces deux réunions se tiendront en Salle du Mérantais (à côté magasin Picard) à 20h30.

Pour finaliser les sujets retenus, un vote sera organisé lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire programmée au 20 Septembre 2019.

En vous remerciant par avance de votre contribution à cette démarche.

Cordialement.

Olivier AFONSO
Président de l’ASL de Chamfleury

Note aux résidents – Poulaillers / Potagers

Messieurs et Mesdames, Résidents de Chamfleury,

Le Comité Syndical tient à vous rappeler quelques règles importantes de notre Cahier des Charges en ce qui concerne les espaces verts privatifs :

« Les parties de lots individuels non réservées à la construction seront aménagées en jardins d’agrément.

L’aménagement de jardins potagers ou de vergers, comme l’entrepôt dans le jardin ou la pelouse de tous véhicules, remorques, canots, objet quelconque etc sont rigoureusement interdits.

Il ne pourra non plus être élevé de constructions annexes ou supplémentaires quelconques, tels que poulailler, pigeonnier, clapier, hangar, remise ou tout édifice même non fondé, etc… (la dite énumération n’étant pas limitative). »

Il est rappelé que les abris de jardin ne sont pas concernés par cette restriction et qu’ils sont autorisés à condition d’être masqués par de la végétation et non visibles de la voirie. Bien entendu, préalablement à leur installation, une demande de travaux doit être envoyée à la Commission des Travaux Privatifs.

Nous habitons dans une copropriété qui veut garder son caractère résidentiel et le Comité Syndical se doit d’être vigilant à toute dérive et de faire respecter certaines règles, en particulier celles énoncées ci-dessus.

Il existe actuellement une tendance qui incite à installer un poulailler et des poules dans son jardin. Nous devons tous être conscients que nos terrains ne sont pas suffisamment grands et suffisamment éloignés les uns des autres pour accepter un tel voisinage.

La présence d’un poulailler génère des nuisances olfactives s’il n’y a pas un entretien journalier ; des nuisances auditives que sont les caquètements voire les « cocoricos » ; l’attirance de renards (transmission par ses excréments de l’échinococcose alvéolaire) ; et la prolifération de la vermine dans l’environnement, les désinfectants chimiques n’étant plus autorisés.

Enfin, la présence de serres plastifiées ou de toutes autres constructions non conformes au Cahier des Charges dans la partie arrière des jardins, nuit indéniablement au caractère résidentiel de Chamfleury.

Des courriers sont actuellement expédiés aux résidents concernés par ces situations, leur demandant d’y remédier rapidement.

Cordialement.

Commission respect du cahier des charges.

Inventaire des parties à usage collectif

Chers Résidents,

Lors des dernières Assemblées Générales vous avez mandaté le Comité Syndical  pour faire l’inventaire des parties à usage collectif, et rechercher puis mettre en œuvre les solutions permettant de concilier au mieux les intérêts de l’Association et les préoccupations des résidents.

Une opération de recensement par des membres du Comité Syndical en charge de la préservation du patrimoine commun va démarrer dans toute la Résidence, pour mettre en lumière les différents aspects de mitoyenneté qui sont apparus au fil du temps entre parties à usage collectif et parties privatives.

Cette action a pour but de présenter en Assemblée Générale une image réelle des différentes situations rencontrées, et de proposer des solutions, l’Assemblée Générale étant souveraine en dernier ressort.

Ce recensement sera effectué par 3 ou 4 membres du Comité Syndical sous la responsabilité de Marie-Aline Guibaudet.

Dans certains cas ils seront  amenés à traverser les terrains privatifs, les accès n’étant pas toujours possibles depuis les parties à usage collectif.

Au nom du Comité Syndical je vous remercie par avance de bien vouloir faciliter leur travail.

Cordialement.

Olivier AFONSO
Président du Comité Syndical de Chamfleury

 

Les travaux en extérieur ont repris

Chers Résidents,

L’utilisation des tondeuses à moteur est encadrée par l’arrêté préfectoral N° 2012346-0003 relatif à la lutte contre le bruit.

Pour information,  notre Cahier des Charges est aligné sur cet arrêté préfectoral qui donne les horaires suivants :

  • les jours ouvrables de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 19H30
  • les samedis de 9H00 à 12H00 et de 15H00 à 19H00
  • les dimanches et jours fériés de 10H00 à 12H00

 

L’utilisation de matériel de bricolage et de jardinage est autorisée selon les mêmes règles horaires.

Cordialement.

Olivier AFONSO
Président de l’ASL de Chamfleury

C’est la saison des travaux…

Afin d’être en règle avec le Cahier des Charges de Chamfleury, nous vous  rappelons que vos demandes d’autorisation de travaux doivent  obligatoirement parvenir à la Commission des Travaux Privatifs :

commission.travauxprivatifs@chamfleury.com

  • Au moins un mois avant le début du chantier pour les travaux d’extérieur : changement de fenêtres, de portes d’entrée et de garage, montées de garage, abris bois, etc…
  • Au moins deux mois avant le début du chantier pour les modifications du bâti : construction de vérandas, modification des ouvertures à l’arrière, pose de velux, etc…

 

Veuillez noter que toute nouvelle demande arrivant pendant les mois de Juillet et Août ne pourra être traitée par le Comité Syndical qu’à la rentrée de Septembre.

Lors de nos Assemblées Générales, les résidents ont donné clairement mandat au Comité Syndical pour faire appliquer le Cahier des Charges et ainsi maintenir à Chamfleury un environnement agréable dans l’ensemble, en comparaison avec d’autres résidences de même type.

Par conséquent, les travaux réalisés sans l’accord du Comité Syndical et non conformes au Cahier des Charges entraineront systématiquement une action du Comité Syndical.

Notre mission est également de vous aider, alors n’hésitez pas à faire appel à la commission pour toutes questions relatives aux travaux que vous souhaiteriez entreprendre.

Nous comptons sur vous et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.

Cordialement,
Olivier AFONSO
Président de l’ASL de Chamfleury